Dans cette page sont regroupés les liens vers les circulaires, notes de services et instructions de l’AEFE organisées par thèmes.
Absences
La circulaire 1487 du 7 juillet 2017 précise les différentes autorisations d’absence qui peuvent être accordées aux personnels détachés de l’AEFE. Absences de droit ou facultatives ainsi que les justificatifs à produire, les dispositions spécifiques et l’incidence éventuelle sur la rémunération.
Avantage familial
La circulaire 1489 du 4 juillet 2017 concerne l’avantage familial des personnels résidents. Y sont détaillées les modalités de demande, d’attribution et de versement. Ainsi que la prise en charge des frais de première inscription.
Commissions consultatives paritaires centrales et locales
La circulaire 1325 du 14 décembre 2022 est relative aux commissions consultatives paritaires centrales et locales (CCPC et CCPL). Elle rappelle les compétences de ces commissions, les modalités de saisine et détaille leur fonctionnement.
La note relative au barème pour le recrutement des personnels résidents expose les principes organisant le classement des candidatures en CCPL.
Cumul d’activité à titre accessoire
Cette note du 12 avril 2024 a pour objet de rappeler la réglementation applicable en matière de cumul d’activités. Ainsi que la procédure à suivre par les personnels expatriés ou résidents pour une demande d’autorisation.
Entretien professionnel annuel des personnels ingénieurs, administratifs et techniques
La note du 14 mai 2018 fixe les modalités de la campagne d’entretiens professionnels.
Formation continue
La note de cadrage du 30 novembre 2020 présente les différents dispositifs de formation continue mis en place par l’AEFE. Elle précise également les objectifs, les modalités d’organisation et de réalisation, les publics concernés, etc.
La note 1456 du 09 décembre 2021 détaille les modalités de mise en œuvre du Compte personnel de formation à l’AEFE (pour les détachés uniquement).
Frais de déplacement, de voyages et de changement de résidence
La circulaire 443 du 9 février 2018 pose les principes généraux en matière de remboursement de frais de déplacements temporaires des personnels de l’AEFE.
La circulaire 1282 du 17 juillet 2018 précise les conditions et modalités de prise en charge des frais de voyages et de changement de résidence des personnels sous contrat d’expatrié de l’AEFE.
FAQ concernant les voyages des agents détachés.
Hygiène, sécurité et conditions de travail
Guide composé de plusieurs fiches pour la mise en place des commissions locales hygiène, sécurité et conditions de travail dans les établissements.
Indemnité pour mission particulière (IMP)
La circulaire 1576 du 24 juin 2016 décrit la mise en œuvre du dispositif des missions particulières. Ainsi que leur indemnisation pour les enseignants du second degré détachés dans le réseau.
Instances des établissements de l’AEFE
La circulaire 0732 du 21 juin 2022 précise les attributions, la composition et le fonctionnement des différentes instances ainsi que les modalités de désignation de leurs membres.
ISOE et rôle du professeur principal
La note du 10 juillet 2018 rappelle les modalités d’attribution et de versement de la part fixe de l’ISOE ainsi que sa part variable. Elle précise en outre les missions du professeur principal.
Lauréats de concours et promus par liste d’aptitude
La note 4878 du 23 mai 2014 liste les concours accessibles aux agents des établissements de l’AEFE, détachés ou en contrat local. Elle détaille aussi les modalités de prise en compte de l’évolution statutaire des agents. Notamment en cas de réussite à un concours ou de promotion par liste d’aptitude.
Memento des établissements
Le memento des établissements est publié chaque printemps en prévision de la rentrée suivante. Il regroupe les principales dispositions, avec mention des textes de référence, s’appliquant au fonctionnement des établissements du réseau de l’AEFE.
Mission des IEN
La circulaire 2234 du 2 juillet 2001 précise l’organisation du service et les attributions des inspecteurs de l’Éducation nationale en résidence à l’étranger.
Obligations de service des personnels enseignants du 1er et 2d degrés détachés à l’AEFE
La circulaire 1859 du 20 juillet 2015 détaille les obligations de service des enseignants détachés. Elle est conforme aux règles en vigueur au sein du ministère de l’Éducation nationale
Organisation des examens
La note de service 0192 du 11 mars 2024 détaille pour la session 2024 le dispositif du baccalauréat dans le réseau AEFE. À savoir : fonctionnement, organisation, réglementation et remontée des résultats.
Organisation du temps scolaire, élaboration des calendriers
La circulaire 0047 du 16 octobre 2023 fixe les modalités d’élaboration des calendriers scolaires dans les établissements d’enseignement français à l’étranger.
Recrutement des personnels détachés sur mission d’enseignement, d’éducation et d’administration
La note d’information du 18 septembre 2023 définit les postes à pourvoir. Mais aussi le processus de recrutement des personnels résidents et de leur prise de fonction.
Recrutés locaux
La circulaire 515 du 8 février 2017 énonce les principes généraux de gestion des personnels recrutés localement. Ceci concerne les établissements en gestion directe (EGD) ainsi que les établissements conventionnés avec l’AEFE.
Le guide de gestion des personnels de droit local a pour objectif d’accompagner les établissements en gestion directe et de leur fournir un cadre de gestion des ressources humaines. Les règles édictées dans ce guide peuvent être utilement utilisées par les établissements conventionnés du réseau AEFE.
Rendez-vous de carrière et PPCR
La note du 3 novembre 2023 et le Guide des rendez-vous de carrière 2023-2024 précisent les modalités d’organisation des rendez-vous de carrière pour les personnels enseignants, d’éducation et psychologues détachés à l’AEFE.
Renouvellement de détachement des personnels résidents
La note 6107 du 6 août 2015 détaille les instructions relatives au renouvellement de détachement des personnels résidents de l’AEFE avant transmission des demandes aux services de l’Éducation nationale.
Retraite et poursuite d’activité au delà de la limite d’âge
La circulaire 2013-2 du 6 mars 2013 précise les situations dans lesquelles un agent résident ou expatrié peut demander à rester en activité au sein de l’Agence au delà de la limite d’âge.
Fiche relative aux différents dispositifs de dépassement de limite d’âge.
Temps partiel
La circulaire 1488 du 4 juillet 2017 définit les modalités du temps partiel applicables aux agents de l’AEFE détachés sur des postes à l’étranger.
La note 2024-2025 précise le calendrier de la campagne de demandes de temps partiel.
Vous êtes détaché·e dans le réseau AEFE et vous voulez connaître vos droits en matière de temps partiel, comment faire votre demande. Plus d’informations ici.