Vous recherchez un décret, un arrêté, une circulaire ? Sur la rémunération, les obligations de service, le régime des absences ou toute autre question ?

Ce dossier a pour vocation de regrouper tous les textes règlementaires qui régissent les conditions d’exercice des personnels des établissements d’enseignement français à l’étranger et des personnels du réseau culturel du MEAE.

Clés de compréhension

  • Enseignement français à l'étranger : missions, organisation
  • Ministère des affaires étrangères
  • Agence pour l'enseignement français à l'étranger, missions, organisation
  • Circulaires AEFE
  • Droit syndical

Les textes concernant les fonctionnaires détachés à l’étranger (hors MLF et autres opérateurs privés)

Les textes généraux sur l’enseignement français à l’étranger

Textes sur le réseau culturel du MEAE

Les textes concernant plus spécifiquement l’AEFE

Les circulaires de l’AEFE

Page regroupant les liens vers les circulaires de l’AEFE organisées par thèmes.

Les textes régissant le droit syndical des agents publics, en France et à l’étranger

Autres textes