Circulaires et notes de service AEFE

Logo AEFEDans cette page sont regroupées les liens vers les circulaires de l’AEFE organisées par thèmes.

Absences

La circulaire 1487 du 7 juillet 2017 précise les différentes autorisations d’absence qui peuvent être accordées aux personnels expatriés ou résidents de l’AEFE, absences de droit ou facultatives, les justificatifs à produire, les dispositions spécifiques et l’incidence éventuelle sur la rémunération.

Formulaire de demande d’autorisation ou de régularisation d’absence (annexe 3 à la circulaire 1487 du 4 juillet 2017)

Avantage familial

La circulaire 1489 du 4 juillet 2017 décrit les modalités de demande, d’attribution et de versement de l’avantage familial des personnels résidents et de prise en charge des frais de première inscription.

Commissions consultatives paritaires centrales et locales

La circulaire 7916 du 31 août 2012 relative aux commissions consultatives paritaires centrales et locales (CCPC et CCPL) rappelle les compétences de ces commissions, les modalités de saisine et détaille leur fonctionnement.

Cumul d’activité à titre accessoire

Cette note du 24 aout 2016 a pour objet de rappeler la réglementation applicable en matière de cumul d’activités et la procédure à suivre par les personnels expatriés ou résidents pour une demande d’autorisation.

Entretien professionnel annuel des personnels ingénieurs, administratifs et techniques

La note du 6 juin 2017 fixe les modalités de la campagne d’entretiens professionnels pour l’année 2016/2017.

Formulaire pour le compte rendu d’entretien professionnel des personnels ingénieurs, administratifs et techniques.

Formation continue

La note de cadrage du 5 juillet 2017 présente les différents dispositifs de formation continue mis en place par l’AEFE et précise les objectifs, les modalités d’organisation et de réalisation, les publics concernés, etc.

Frais de déplacement

La circulaire 1120 du 29 mars 2017 pose les principes généraux en matière de remboursement de frais de déplacements temporaires des personnels de l’AEFE.

Demande de prise en charge des frais de déplacement pour un concours, un examen professionnel ou un entretien de sélection organisé par l’AEFE.

Hygiène, sécurité et conditions de travail

Guide composé de plusieurs fiches pour la mise en place des commissions locales hygiène, sécurité et conditions de travail dans les établissements.

Indemnité pour mission particulière (IMP)

La circulaire 1576 du 24 juin 2016 décrit la mise en œuvre du dispositif des missions particulières et leur indemnisation pour les enseignants du second degré détachés dans le réseau.

Instances des établissements de l’AEFE

La circulaire 1548 du 20 juillet 2017 précise les attributions, la composition et le fonctionnement des différentes instances ainsi que les modalités de désignation de leurs membres.

Lauréats de concours et promus par liste d’aptitude

La note 4878 du 23 mai 2014 liste les concours accessibles aux agents des établissements de l’AEFE, détachés ou en contrat local, et détaille les modalités de prise en compte de l’évolution statutaire des agents, notamment en cas de réussite à un concours ou de promotion par liste d’aptitude.

Memento des établissements

Publié chaque printemps en prévision de la rentrée suivante, le memento des établissements regroupe les principales dispositions, avec mention des textes de référence, s’appliquant au fonctionnement des établissements du réseau de l’AEFE.

Mission des IEN

La circulaire 2234 du 2 juillet 2001 précise l’organisation du service et les attributions des inspecteurs de l’Éducation nationale en résidence à l’étranger.

Obligations de service des personnels enseignants du 1er et 2d degrés détachés à l’AEFE

La circulaire 1859 du 20 juillet 2015 détaille les obligations de service des enseignants détachés. Elle est conforme aux règles en vigueur au sein du ministère de l’Éducation nationale

Organisation des examens

La note de service 940 du 7 mars 2017 détaille pour la session 2017 le dispositif du baccalauréat dans le réseau AEFE, fonctionnement, organisation, règlementation et remontée des résultats.Personnels de droit local

La circulaire 515 du 8 février 2017 précise les règles de gestion des personnels en contrat de droit local dans les établissements en gestion directe et les établissements conventionnés.

Le guide de gestion des personnels de droit local dans les EGD contient 17 fiches pratiques définissant les règles de gestion de ces personnels. Ces règles peuvent être utilement mises en pratique dans les établissements conventionnés.

Recrutement des personnels résidents

L’instruction générale 2301 du 18 novembre 2016 définit le processus de recrutement des personnels résidents, de la définition des postes à pourvoir à la prise de fonction des agents.

Recrutés locaux

La circulaire 515 du 8 février 2017 énonce les principes généraux de gestion des personnels recrutés localement dans les établissements en gestion directe (EGD) et dans les établissements conventionnés avec l’AEFE.

Le guide de gestion des personnels de droit local a pour objectif d’accompagner les établissements en gestion directe et de leur fournir un cadre de gestion des ressources humaines. Les règles édictées dans ce guide peuvent être utilement utilisées par les établissements conventionnés du réseau AEFE.

Rendez-vous de carrière et PPCR

Le Guide PPCR – Rendez-vous de carrière précise les modalités d’organisation des rendez-vous de carrière pour les personnels enseignants, d’éducation et psychologues détachés à l’AEFE.

Renouvellement de détachement des personnels résidents

La note 6107 du 6 août 2015 détaille les instructions relatives au renouvellement de détachement des personnels résidents de l’AEFE avant transmission des demandes aux services de l’Éducation nationale.

Retraite et poursuite d’activité au delà de la limite d’âge

La circulaire 2013-2 du 6 mars 2013 précise les situations dans lesquelles un agent résident ou expatrié peut demander à rester en activité au sein de l’Agence au delà de la limite d’âge.

Fiche relative aux différents dispositifs de dépassement de limite d’âge.

Temps partiel

La circulaire 1488 du 4 juillet 2017 définit les modalités du temps partiel applicables aux agents de l’AEFE détachés sur des postes à l’étranger.

La note du 6 octobre 2017 précise le calendrier de la campagne de demandes de temps partiel pour l’année 2018/2019.